mentions légales



La société SELVA est une micro entreprise, dont le siège social est situé au 29 rue Saint Martin – 16000 – Angoulême.


Elle est immatriculée sous le répertoire  des métiers d'Angoulême sous le numéro 78905946600027.


La directrice de la publication est Melle Carole BLANCHARD en sa qualité de gérante de la société.

 

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et les obligations des parties lors de l'utilisation du site SELVA et d'un achat sur ce même site. Ces conditions sont acceptées dans l'intégralité et sans réserve par l'utilisateur ou le client, que ce soit lors d'un achat en ligne ou d'une commande personnalisée passée par le formulaire de contact, par mail ou par téléphone.

 

Vous pouvez exercer vos droits en adressant un courrier à SELVA à l’adresse du siège social.
Pour toutes questions ou renseignements, contactez SELVA à l’adresse du siège social ou au TEL 06.32.89.22.40
Mail : selvatresse@outlook.fr

 

 

 

Prix

Les prix affichés sont exprimés en euros et Toutes Taxes Comprises.

SELVA n'est pas assujettie à la TVA (art. 293B du CGI).

Les prix des articles ne comprennent pas les frais de port. Ces frais sont indiqués dans le panier et lors de la validation de la commande, et comprennent les frais d'emballage et les frais d'envoi. Dans le cas d'un envoi à l'étranger, des frais supplémentaires peuvent s'ajouter à ce tarif (taxes locales, douanes..). Ces frais sont à la charge du client, SELVA n'étant en aucun cas en charge de vérifier ces frais.

Produits

Chaque produit disponible à l'achat sur ce site est fabriqué par SELVA. Certains sont des pièces uniques qui ne pourront être reproduits à l'identique.

A chaque produit correspond une fiche explicative, et une ou plusieurs photos. Je décris les articles (taille, couleur), mais les photos ne sont pas contractuelles. Les articles étant réalisés à la main, il se peut que de légères différences apparaissent entre la photo et l'article reçu.

Paiement

Lors de sa commande, le client peut choisir entre différents modes de paiement.

 

-CARTE BANCAIRE : par Paypal

 

-CHEQUE : il devra mentionner le montant total de la commande, frais de port inclus. Il devra être rédiger à l'ordre de Carole BLANCHARD, et être envoyé dans un délai de spet jours (cachet de la poste faisant foi), à Carole BLANCHARD 29 rue Saint Martin 16000 Angoulême. La commande sera validée à la réception du chèque, et expédiée une fois le montant du chèque crédité sur le compte de SELVA.

En cas de chèque mal rempli, celui ci sera détruit ou retourné au client. La commande sera alors réputée annulée et les produits remis en vente.

En cas de chèque sans provision, la commande sera réputée annulée et les produits remis en vente.

 

-VIREMENT : Si le client choisit de payer par virement, un RIB lui sera fourni une fois la commande validée. La commande sera expédiée une fois le montant crédité sur le compte de SELVA (compter 1 à 5 jours).

 

La validation de votre commande fait objet de contrat de vente. Tout achat passé dans la boutique suppose l'acceptation des conditions de vente.

 

Livraison

L'expédition des commandes est assurée par La Poste.

En cas d'adresse erronée, SELVA ne saurait être tenue responsable s'il y avait impossibilité de livrer la commande.

J'expédie les commandes sous 12 à 72 heures, du Lundi au Vendredi, après réception du paiement.

La livraison devra intervenir au plus tard, 30 jours après la commande.

En cas de dommage occasionné pendant le transport, je ne suis pas responsable des dégâts occasionnés par La Poste.

L'envoi vous sera notifié par mail. 

Rétractation

Vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de validation de votre commande en vertu de la loi n°2004-575 du 21 Juin 2004, et de l'article L121-20 du code de la consommation, modifiée le 13 juin 2014.

Chaque retour devra faire l'objet d'une demande/réclamation par mail à l'adresse selvatresse@outlook.fr.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Je m'engage à rembourser le client dans un délai de 14 jours, suivant l'exercice du droit de rétractation. Le remboursement se fait à la réception de l'article par virement bancaire. Si vous souhaitez un remboursement par chèque, merci de me le préciser lors du retour de l'article.

Les droits de rétractation ne s'appliquent pas sur les articles soldés, selon la loi sur le droit de rétractation, art.L121-20-2.

Licences et droits de reproduction

 

Toute reproduction partielle ou entière, du contenu du site web est strictement interdite sans l'autorisation préalable de son auteur (code de la propriété intellectuelle, art. L111-1 / L122-3.

Modération

L'éditeur se réserve le droit de ne pas répondre aux messages et de supprimer certains commentaires si ceux là se révèlent :

-à caractère diffamatoire, raciste, pornographique, pédophile, agressif, vulgaire

-à inciter au délit ou au crime

-dans un but commercial, publicitaire ou de démarchage

-à reproduire une correspondance privée sans l'accord des personnes concernées.

En aucun cas l'éditeur du site web ne pourra être tenu responsable des propos publiés par des utilisateurs, en commentaire, quelle que soit leur nature.

Données personnelles

 

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à SELVA. Ces données ne seront en aucun cas cédées à un tiers.

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 Janvier 1978 modifiées en 2004. Vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à selvatresse@outlook.fr

Hébergement

 

Le site est hébergé par la société JIMDO :
Jimdo GmbH
Stresemannstr. 375
22761 Hamburg
Germany
Tel.: +49 40 - 8 22 44 997
Fax: +49 40 - 8 22 44 998 

 

 

Crédits

 

Textes : SELVA
Photos créations : SELVA
Photos ateliers : voir crédits sous les photos

Les prix affichés sont exprimés en euros et Toutes Taxes Comprises.

SELVA n'est pas assujettie à la TVA (article 293 B du CGI).

Les prix des articles ne comprennent pas les frais de port; Ces frais sont indiqués dans le panier et lors de la validation de la commande, et comprennent les frais d'emballage et les frais d'envoi. Dans le cas d'un envoi à l'étranger, des frais supplémentaires peuvent s'ajouter à ce tarif. Ces frais sont à la charge du client, SELVA n'étant en aucun cas en charge de vérifier ces frais.



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.